Propriété Intellectuelle et liens hypertexte

 

Ce site Internet est la propriété des Drs Hélène Desmettre et Benoît Fath de la clinique vétérinaire de Bourtzwiller.

 

Les éléments (logos, développements, icônes, mise en page, base de données...) contenus dans le site sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de la clinique vétérinaire de Bourtzwiller, sauf mention contraire sur l'image. À ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la clinique vétérinaire de Bourtzwiller, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web d'un élément composant le site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles.

Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Ce site Internet contient des liens hypertexte vers d'autres sites Internet . La clinique vétérinaire de Bourtzwiller n'est pas responsable des données et informations figurant sur les sites Internet de tiers, même s'ils sont partenaires de la clinique, et dégage toute responsabilité dans ce domaine.

Les documents présentés sur le site sont fournis "en l'état" et sans aucune garantie expresse ou tacite ; le site peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en l'utilisant.